Marcel Cabiddu

De: Marcel Cabiddu
député du Pas-de-Calais
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat à l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000584961(source JORF)
charge
07 Septembre 200007/09/2000
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000761768(source JORF)
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992